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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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EPI-OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPI-OCEAN
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3136360
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2021
EPI-OCEAN de D.P.A.P

Présentation de la marque EPI-OCEAN

Déposée le 7 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPI-OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EPI-OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPI-OCEAN est expirée depuis le 7 décembre 2021.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX , EPI OCEAN


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France - SIREN 382865939


Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°355174 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486411 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Poissons et algues (à usage alimentaire) , conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles de poissons ; conserves de produits de la mer ou à base de produits de la mer. Sel de mer. &Elig;ufs de poissons, poissons vivants, algues fraîches à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.